Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHRONIC'ART
DE GRAEVE Cyril

Numéro de dépôt :
98726998
Date de dépôt :
03/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2008

Présentation de la marque CHRONIC'ART

Déposée le 3 avril 1998 par DE GRAEVE Cyril auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHRONIC'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-20 du 15 mai 1998.

Le déposant est DE GRAEVE Cyril, domicilié(e) 7, rue Voltaire, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cyril DE GRAEVE - France.

La marque CHRONIC'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98726998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHRONIC'ART est expirée depuis le 3 avril 2008.

DE GRAEVE Cyril a également déposé les autres marques suivantes : TETE DE L'ART WWW. TETEDELART.COM


DE GRAEVE Cyril - 7, rue Voltaire, 75011 PARIS - France


Cyril DE GRAEVE - France


Inscription le 20 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341439 - Publication au BOPI 2002-02-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20

Agence de presse et d'informations Communications par terminaux d'ordinateurs sur réseaux nationaux et internationaux (Internet) Edition de livres, de revues, organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.